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Le dossier de connaissance client (dit CTC : Connais Ton Client) ou « KYC » en anglais (Know Your Customer) est un ensemble d’informations et de justificatifs (données / documents). Il répond à des obligations réglementaires auxquelles toutes les banques sont soumises. Il s’agit des obligations relatives à la lutte contre le blanchiment des capitaux, le financement des activités terroristes, l'évasion et la fraude fiscales.
Ces informations ont pour objectif d’assurer votre protection et celle de vos intérêts et c’est aussi un moyen de fluidifier les opérations à venir. Cela nous permet donc de mieux vous connaitre afin de vous proposer des solutions adaptées à vos besoins.
Deux temps forts sont à noter :
- lors de l’entrée en relation (par exemple ouverture d’un compte courant au titre d’une personne physique ou d’une personne morale : société civile, holding patrimoniale, etc.)
- lors d'un rendez-vous avec votre conseiller qui peut intervenir :
- régulièrement tout au long de la relation d’affaires ;
- à la survenance d’événements (par exemple : changement d’adresse ou encore changement de nom à la suite d’un mariage ou d’un divorce, passage à la majorité, modification de la dénomination sociale, changement d’adresse du siège social, …).
Nous pouvons vous demander régulièrement des éléments relatifs :
- à votre situation personnelle et financière tels que par exemple : votre profession, vos revenus, votre patrimoine immobilier, votre organisation patrimoniale ;
- à votre organisation pour la détention de votre patrimoine professionnel (l’organisation de vos participations, des éléments relatifs à l’activité de votre entreprise tels que, par exemple : le secteur d’activité, le chiffre d’affaires, la dénomination sociale, la forme juridique, le(s) dirigeant(s) et autres parties liées (bénéficiaires effectifs, etc.)).
La mise à jour de ces informations se fera dans certains cas à l’appui de justificatifs.
Les solutions que nous utilisons pour conserver ou traiter vos données font l'objet de procédures rigoureuses de validation et de certification.
Enfin, nous nous engageons également à promouvoir les bonnes pratiques de sécurité.