Il existe deux types de clause bénéficiaire : la clause pré-rédigée et la clause libre. Dans la clause pré-rédigée, vous choisissez de déigner vos bénéficiaires par leur qualité (votre conjoint, à défaut vos enfants, à défaut vos héritiers).
Si celle-ci ne correspond pas à vos souhaits, vous pouvez désigner d’autres bénéficiaires avec la clause libre. Il y a certains écueils à éviter et il convient d’imaginer l’avenir et tous ses possibles.
BIEN IDENTIFIER LE BÉNÉFICIAIRE
Lorsqu’on désigne nommément une personne, il est impératif de prévoir son identification plusieurs années après la désignation et donc préciser la date de naissance, le nom de jeune fille pour les femmes mariées et même l’adresse lorsqu’elle est connue.
Il convient également de ne pas juxtaposer une dénomination avec une qualité. Ainsi, une désignation telle que "Madame X, mon conjoint" entraînera un risque de confusion lors de votre décès si Madame X n’est alors plus votre conjoint. La désignation par une qualité telle que "Mon conjoint", "Mes enfants" ou "Mes héritiers" est possible car elle s’appuie sur des notions juridiquement définis. Au contraire, les désignations "Mes neveux" ou "Mes cousins" sont trop floues et sont à proscrire. Vous avez également la possibilité de désigner une association caritative.
BIEN DÉFINIR LA RÉPARTITION DU BÉNÉFICE DU CONTRAT
En présence de plusieurs bénéficiaires, il convient de préciser explicitement la part attribuée à chacun, soit en pourcentage, soit par une mention telle que "à parts égales entre eux" en cas de stricte égalité de droit.
Par ailleurs, les bénéficiaires d'un contrat d'assurance vie peuvent peuvent être désignés conjointement, chacun étant appelé au même rang ou à titre subsidiaire, c’est-à-dire l’un à défaut du précédent.
BIEN PRÉVOIR LES ÉVÈNEMENTS EN COURS DE CONTRAT
Pendant la vie du contrat, de nombreux événements peuvent survenir. Il convient alors de prévoir précisément le sort de la part du bénéficiaire décédé prématurément par la mention "vivant ou représenté" par exemple. N’oubliez pas la clause dite "de sauvegarde", comme par exemple "à défaut mes héritiers", afin d'éviter le rapport de la prestation à la succession de l’assuré en l'absence de bénéficiaires.
Il est recommandé de vous interroger régulièrement sur la nécessité ou non d’actualiser votre clause, votre conseiller peut vous accompagner. Ce dernier pourra vous indiquer comment actualiser ou mieux rédiger votre clause.
© Uni-médias - Décembre 2016 - Mis à jour Mars 2020
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